Michel Romand-Monnier

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De: Romand-Monnier (Michel, Camille)
directeur général adjoint de la Cinémathèque française ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028197686(source JORF)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Romand-Monnier (Michel)
Objet:
membres titulaires de la commission
prévue à
l'article 7 du décret n° 88-605 du
6 mai 1988
Groupe:
Commission de reconnaissance des établissements d'enseignement du cinéma et de l'expression audiovisuelle
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000634568(source JORF)
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Michel Romand-Monnier
directeur de l'audiovisuel, et à
Objet:
tous actes, décisions et marchés publics entrant dans le cadre de leurs attributions, dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 1 000 000 F, à l'exception de toutes décisions de financement prises contre l'avis d'une commission et des actes relatifs au contentieux dans lesquels le Centre national de la cinématographie est partie prenante
JORFTEXT000000219602(source JORF)
délégation de signature
07 Janvier 200107/01/2001
De: Michel Romand-Monnier
directeur de l'audiovisuel et des industries multimédia
pour les directions dont il a la responsabilité
Objet:
toute décision ou convention de financement, ainsi que sa notification, d'un montant inférieur ou égal à 4 000 000 de francs, sauf lorsqu'elle est prise contre l'avis d'une commission
JORFTEXT000000754383(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 200007/10/2000
De: Michel Romand Monnier
directeur de l'audiovisuel et des industries multimédia, et à
Objet:
tous actes et décisions entrant dans le cadre de leurs attributions, à l'exception des marchés publics, des décisions de financement d'un montant supérieur à 1 000 000 F, de toutes décisions de financement prises contre l'avis d'une commission, des ordres de mission et des actes relatifs au contentieux dans lesquels le Centre national de la cinématographie est partie prenante
JORFTEXT000000761476(source JORF)
délégation de signature
11 Novembre 199911/11/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.